360°, tour du monde de l’actu’ | De la Bourgogne à Vancouver en passant...
🇫🇷 NATIONAL
Rhénane Capital transforme l’hôtel Le Kanzel en Alsace
L’investisseur Rhénane Capital Partenaires engage un vaste projet de réhabilitation du futur Le Kanzel. Le programme...
Comptabilité et masse salariale | Explosion des coûts RH indirects : de la nécessité...
Quand le coût du travail ne se limite plus aux charges sociales
Pendant des décennies, le coût salarial reposait sur une lecture relativement simple :...
France-Suisse | Travailleurs frontaliers : un accord européen qui pourrait rebattre les cartes de...
Aujourd'hui, un travailleur frontalier français ayant exercé en Suisse mais résidant en France est indemnisé par l'Unédic en cas de chômage, sur la base...
360°, tour du monde de l’actu | De Cholet à Vancouver en passant par...
🌍 International
🇺🇸 Coupe du monde 2026 : les hôteliers américains bradent leurs prix face à la désaffection des étrangers
Dans les villes hôtes (Atlanta, Dallas,...
Social, France | Période d’essai et grossesse : l’employeur ne peut plus rompre sans...
Les faits à l'origine de l'arrêt
Mme a été engagée par l'Association française de normalisation (AFNOR) le 3 juillet 2017 en qualité de cheffe...
RH, France | Licenciement pour inaptitude et indemnités : la Cour de cassation apporte...
Deux arrêts de clarification, pas de revirement
Ces décisions — rendues sous les numéros 24-21.030 et 24-13.323 — n'opèrent pas de bouleversement majeur du droit...
Ressources Humaines | Loi de finances 2026 : instauration d’une contribution de 50 euros...
Une procédure jusque-là gratuite
À ce jour, la saisine du Conseil de prud’hommes ne donnait lieu à aucun frais de timbre. Salariés – et plus...
France, ⚖️ | Stages à répétition : la Cour de cassation rappelle la...
La Cour de cassation vient de rappeler avec fermeté les règles encadrant le recours aux stages. Dans un arrêt publié au Bulletin (pourvoi n°24-12.244),...
RH | Ruptures conventionnelles : France Travail sanctionne 21 % des demandeurs d’emploi
Les ruptures conventionnelles sont de nouveau sous le feu des projecteurs. France Travail a révélé que 21 % des demandeurs d’emploi inscrits après une...
Appel aux partenaires sociaux | OETH et « auxiliaires » de l’Etat, pour un partage équitable...
Charges sociales et obligations sociales : une zone grise juridique qui fragilise le pacte de confiance
Dans toute stratégie sociale, il existe deux manières d’aborder...
Droit social | La lettre de licenciement doit être signée par une personne habilitée...
En principe, seul l’employeur est habilité à notifier un licenciement. L’article L. 1232-6 du Code du travail vise expressément « l’employeur » comme auteur...
Point de droit | Télétravail : la Cour de cassation confirme le droit aux...
Le débat remonte à la période des confinements liés à la crise sanitaire du Covid-19. De nombreuses entreprises avaient alors cessé d’accorder des titres-restaurant...
